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La directive Inspire pour les néophytes
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Les autres textes législatifs concernés
Les autres textes réglementaires concernés
Décret n°2011-127 du 31 janvier 2011 relatif au Conseil national de l'information géographique
Décret pris pour l'application de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978
Qu'est-ce que l'information géographique ?
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Décret n°2011-127 du 31 janvier 2011 relatif au Conseil national de l'information géographique
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